Juridique
Information sur la relation de courtage (IBKR)
Brouillon — pas encore en vigueur — approbation juridique et de conformité requise
Ce document est un modèle rédigé à des fins de revue interne. Il ne constitue pas un conseil juridique, n’est pas définitif et ne régit encore aucune relation avec Quantari. Les politiques définitives seront publiées avant la mise à disposition de tout service.
Ceci est une traduction provisoire fournie à titre indicatif. La version anglaise est la version maîtresse et fait foi ; en cas de divergence, la version anglaise s’applique. Ce document n’est pas encore en vigueur et requiert une approbation juridique et de conformité.
Objet
Ce document décrira le rôle envisagé d’un partenaire de courtage, d’exécution et de conservation dans le modèle que Quantari envisage, et ce que cela signifierait pour les clients.
Portée envisagée
Il couvrira le rôle envisagé du courtier en matière d’exécution et de conservation, le modèle de compte ségrégué, la répartition des responsabilités, et le lien avec la meilleure exécution et le traitement des ordres.
Ce qui reste à finaliser
Une relation avec Interactive Brokers n’est qu’un arrangement envisagé et n’est ni confirmée ni approuvée. Aucune relation ne doit être présentée comme convenue ; les détails ne seront complétés et revus que si et lorsqu’un accord sera en place.
Statut
Cette page est un cadre provisoire préparé pour une revue interne. Elle n’est pas encore en vigueur, ne crée aucun droit ni aucune obligation, et requiert une approbation juridique et de conformité avant d’être finalisée ou publiée en tant que politique. Rien ici ne revendique une autorisation réglementaire, ne confirme une relation de partenariat ni ne fixe de frais, et cela ne crée aucune condition contractuelle contraignante pour les clients.
Statut : brouillon provisoire. Dernière mise à jour : pas encore publié.