Juridique
Information sur le traitement et l'exécution des ordres
Brouillon — pas encore en vigueur — approbation juridique et de conformité requise
Ce document est un modèle rédigé à des fins de revue interne. Il ne constitue pas un conseil juridique, n’est pas définitif et ne régit encore aucune relation avec Quantari. Les politiques définitives seront publiées avant la mise à disposition de tout service.
Ceci est une traduction provisoire fournie à titre indicatif. La version anglaise est la version maîtresse et fait foi ; en cas de divergence, la version anglaise s’applique. Ce document n’est pas encore en vigueur et requiert une approbation juridique et de conformité.
Objet et statut
Le présent document est un projet-cadre établi pour examen interne. Il décrit comment Quantari entend traiter les ordres des clients — de la génération à la transmission, la répartition et la tenue des registres — si et quand un service réglementé existera. Il n'est pas définitif, n'est pas en vigueur et requiert l'approbation des services juridiques et de conformité. Aucune négociation réelle n'a lieu pour des clients aujourd'hui.
Génération et validation des ordres
Selon le modèle envisagé, les ordres seraient générés à partir des modèles systématiques de Quantari dans le cadre des directives de placement convenues de chaque client, et seraient validés au regard de ces directives et des contraintes applicables avant d'être exécutés. La logique définitive de génération et de validation dépend du futur modèle de service.
Contrôles pré-négociation
Quantari entend appliquer des contrôles pré-négociation conçus pour vérifier les ordres au regard des limites et restrictions avant transmission, tels que des contrôles de directives, de taille et d'éligibilité. Les contrôles spécifiques dépendraient des dispositions opérationnelles et des dispositions avec les prestataires confirmées. [Contrôles pré-négociation : en attente de dispositions.]
Transmission au courtier
Les ordres validés seraient transmis à un ou plusieurs courtiers exécutants pour exécution. Aucun courtier exécutant n'est confirmé ; les références à Interactive Brokers (IBKR) décrivent uniquement une relation future envisagée. [Courtier exécutant : en attente de confirmation.]
Regroupement et répartition
Lorsque des ordres de plusieurs clients sont regroupés en vue de leur transmission, Quantari entend ne procéder au regroupement que sur une base équitable et documentée et répartir les exécutions, y compris les exécutions partielles, de manière équitable entre les clients concernés. La méthode détaillée dépend du futur modèle de service.
Exécutions partielles, annulations et rejets
Les ordres peuvent n'être exécutés qu'en partie, être annulés ou être rejetés par un courtier ou un lieu d'exécution. Quantari entend gérer de tels cas conformément à des procédures documentées et à l'intérêt des clients. Les procédures dépendent de dispositions d'exécution confirmées. [Procédures de gestion : en attente de dispositions.]
Corrections et gestion des erreurs
Lorsqu'une erreur d'ordre ou d'exécution survient, Quantari entend l'identifier, la remonter et la corriger dans le cadre d'un processus documenté conçu pour traiter équitablement les clients concernés. Le processus détaillé de gestion des erreurs n'est pas encore établi. [Processus de gestion des erreurs : en attente.]
Équité et conflits
Quantari entend traiter les ordres de manière équitable et dans l'ordre de leur réception lorsque cela est réalisable, et gérer les conflits susceptibles d'affecter le traitement des ordres, y compris tout conflit entre clients ou entre un client et Quantari, conformément à sa politique de conflits d'intérêts.
Perturbation du marché et restrictions spécifiques au client
Dans des conditions de marché perturbées ou exceptionnelles, le traitement normal des ordres peut ne pas être possible, et Quantari agirait dans l'intérêt des clients au regard des circonstances prévalant alors. Quantari entend également respecter les restrictions spécifiques au client applicables à certains ordres ou comptes.
Piste d'audit et rapprochement
Quantari entend maintenir une piste d'audit du traitement des ordres et rapprocher les ordres, les exécutions et les positions des relevés des courtiers et des dépositaires. Les systèmes et la fréquence à cet effet dépendent de dispositions confirmées avec les prestataires. [Détails d'audit et de rapprochement : en attente de dispositions.]
Éléments factuels manquants
Les éléments suivants demeurent indéterminés et sont nécessaires avant que le présent document puisse être finalisé : les dispositions confirmées de courtier exécutant et de conservation ; les contrôles pré-négociation définitifs ; les procédures de regroupement, de répartition et de gestion des erreurs ; et les systèmes d'audit et de rapprochement. Chacun est marqué comme en attente ci-dessus et aucun ne peut être présumé.
Statut : brouillon provisoire. Dernière mise à jour : pas encore publié.